Fonctionnement de la structure:

 

 

• La micro-crèche fonctionne de 8h00 à 18h30 (sans interruption), tous les jours sauf samedi, dimanche et jours fériés.

• Il y a une fermeture annuelle obligatoire, la semaine de Noël.

• En Août, les 2 micro creches sont fermées. du 27.07.18 au 19.08.18.

  • Deux journées de fermetures sont ajoutées chaque année pour permettre les réunions pédagogiques de l'équipe

  • Des fermetures exceptionnelles pourront être décidées par le bureau notamment lors des ponts.

  • L’accueil régulier tous les jours s’effectuera au besoin des familles dans le créneau d’ouverture de la structure selon le contrat établi.

• Les enfants peuvent être accueillis entre 8h00 et 9h30. En dehors de ces plages horaires, l'enfant ne pourra être accueilli de manière à ne pas remettre en cause la bonne tenue des activités pour l'ensemble de la crèche.

• L’accueil régulier partiel propose aux familles un « mi-temps » selon leurs besoins et selon le contrat signé, tout en respectant les conditions d'accueil définies ci-dessus.

• La période 11h30 à 14h30 est consacrée au déjeuner et à la sieste, il est donc impératif que cette période soit calme, sans trop d'allées et venues dans la micro-crèche.

• Il est conseillé, dans la mesure du possible, de limiter le temps passé lors de l'arrivée du matin à la crèche (Mobilisation des intervenants).

• Il est fortement conseillé de ne pas être en retard pour venir chercher votre enfant : Cela insécurise l'enfant surtout s’il est régulièrement le dernier à attendre.

• L’enfant n’est rendu qu’aux parents ou à la personne désignée par eux (attestation écrite, datée et signée obligatoire pour cette personne et présentation d’une pièce d’identité)

 

Congés et absences

 

• Toute absence doit être signalée à la micro-crèche avant 9h00.

• Quand les vacances sont prises en dehors de la fermeture fixée par le règlement, la cotisation mensuelle reste identique.

 

Tarification et modalités d’inscription :

 

L'existence de la participation financière de la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine se présente sous la forme d’une aide au fonctionnement.

 

Participation financière des parents

 

• La cotisation annuelle, telle que définie dans les statuts de l'association est obligatoire et doit être payée au moment de l’inscription.

• Les frais de participation mensuels : Notre structure est financée par la CAF, le conseil général, la mairie de Chaville et s’intègre dans la mise en place de la Prestation de Service Unique.

• La participation des familles est donc calculée selon le barème suivant : La participation des familles aux frais d’accueil est basée sur le principe d’un pourcentage calculé à partir des ressources annuelles du foyer en fonction du nombre d’enfants à charge, de l’éventuelle présence d’un enfant handicapé…

• Le calcul des ressources annuelles est progressif et soumis à un revenu plancher ainsi qu'a un plafond.

• Le montant de la participation familiale est défini par un taux d’effort, appliqué aux ressources de la famille

et modulé en fonction du nombre d’enfants à charge au sens des prestations familiales. La Lettre circulaire

Cnaf 2014-009 détaille ces modalités de calcul.

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Un outil de simulation des montants facturés aux familles est disponible sur le site: mon-enfant.fr/web/guest/calcul-prix-accueil

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Ces valeurs sont révisables annuellement par la CAF et applicables au 1er janvier de l'année civile révisée.

 

            Pour le calcul, seront prises en compte les ressources déclarées à la CAF, via un accès de l'association au logiciel CDAP. Les adhérents acceptent, en signant le Reglement de Fonctionnement, que l'association accède aux déclarations de ressources renseignées dans la base de données CDAP.

Si la famille n'est pas allocataire de la CAF, les revenus sont calculés de la manière suivante :

           

-> Ensemble des revenus brut (avant abattement) de l'année fiscale de référence, auxquels peuvent se rajouter le cas échéant les revenus fonciers, les pensions alimentaires ou autres revenus annexes figurant sur la feuille d’imposition selon la législation des prestations familiales.

 

Si la famille ne souhaite pas fournir ses ressources, le tarif horaire plafonné (maximum) sera appliqué.

Un taux d'effort est calculé en fonction du nombre d'enfant(s) présent dans le foyer :

 

 

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Une semaine type est établie dans le contrat et définit le nombre d'heures hebdomadaires réservées.

 

Cette participation sera fixée tous les ans en début de contrats et sera révisée à chaque changement dudit contrat ou lors de la publication de nouveau barème par la CAF.

 

 

La participation familiale est calculée comme suit :

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

La participation familiale mensuelle ainsi calculée est payable avant le 10 de chaque mois par chèque ou par virement automatique. Elle est exigible sur 11 mois. 

Le non-paiement d’une participation familiale mensuelle mettra en péril l’inscription de votre enfant à la micro-crèche et sera  un motif de renvoi.

 

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Les déductions possibles :

• Les déductions par rapport au forfait sont possible, mais de façon limitées. Elles concernent les cas particuliers ci-dessous déclinés :

  • fermetures exceptionnelles de la crèche

  • hospitalisation de l’enfant (sans carence, sur justificatif)

  • Maladie d'un enfant supérieure à 4 jours (sur justificatif)

  • Éviction de l’enfant par le médecin de la structure d’accueil (sans carence)

 

Les facturations complémentaire possible :

En cas de dépassement du temps de présence  "toute 1/2 heure commencée est due".

 

Vie quotidienne

 

L’arrivée et le départ de l'enfant

Lors de l'arrivée d'un enfant, chaque parent doit prendre le temps de donner aux professionnels les informations du jour concernant l'enfant.

 

Lors de chaque départ les professionnels doivent donner, oralement, aux parents les informations du jour dites "transmissions".

 

Un registre de présence est rempli lors de l'arrivée et du départ de l'enfant.

Ce registre permet de connaître de nombre d'enfants réellement présent ainsi que les heures supplémentaires, de façon à pouvoir réaliser la facturation et les déclarations horaires aux partenaires de la crèche.

 

Les parents peuvent désigner une tierce personne MAJEURE chargée d'amener ou de venir chercher l'enfant. Cette personne devra être, au préalable, autorisée par les parents via une une autorisation écrite. Le cas échéant elle devra être détentrice d'une autorisation écrite. Récupérée par la crèche, elle sera automatiquement doublée d’un appel aux parents pour vérification.

 

L’adaptation

 

            Voici le planning d’adaptation standard.Le planning d’adaptation standard est le suivant :

 

• Les deux premiers jours le parent vient une heure avec l’enfant (sans fratrie)

• Le troisième jour le parent vient deux heures avec l’enfant (sans fratrie)

• Le quatrième jour une heure avec le parent et une heure sans le parent (sans repas ni sieste)

• Le cinquième jour une/demie heure avec le parent et une heure et demie sans le parent (sans repas ni sieste)

• Le sixième jour 2 heures seul (sans repas ni sieste), puis repas avec le parent

• Le septième jour 2 heures seul avec un repas.

• Le huitième jour 2 heures et demie seul plus le repas sans le parent

• Le neuvième jour l’enfant reste seul le matin, mange et dort. Il est récupéré à 14h30

• Le dixième jour l’enfant mange, dort et goûte, il est récupéré à 16h30

 

Il est important de prévoir des petites journées pour la troisième semaine (9h00-16h00)

 

La période d’adaptation de 15 jours ouvrés sera indispensable pour tout nouvel arrivant et sera payé intégralement par les parents.

 

 Si besoin, un planning d’adaptation particulier pourra être prévu pour tenir compte de la situation de l'enfant et de sa famille.